"2731 W 26-59" - Recherche

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1
1982 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).

Date

1982

Cote

2731 W 31
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1982 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
Producteur :

Préfecture de la Drôme
2
1990 : n°1 (10 janvier) au n°8 (10 décembre).

Date

1990

Cote

2731 W 39
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1990 : n°1 (10 janvier) au n°8 (10 décembre).
Producteur :

Préfecture de la Drôme
3
1993 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre).

Date

1993

Cote

2731 W 42
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1993 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre).
Producteur :

Préfecture de la Drôme
4
1977 : n°1 (6 janvier) au n°12 (8 décembre), table des matières (n°13).

Date

1977

Cote

2731 W 26
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1977 : n°1 (6 janvier) au n°12 (8 décembre), table...
Producteur :

Préfecture de la Drôme
5
1998 : n°8 (août) au n°12 (décembre).

Date

1998

Cote

2731 W 51
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1998 : n°8 (août) au n°12 (décembre).
Producteur :

Préfecture de la Drôme
6
1999 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).

Date

1999

Cote

2731 W 52
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1999 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).
Producteur :

Préfecture de la Drôme
7
1983 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre), table des matières (n°13).

Date

1983

Cote

2731 W 32
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1983 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre), table...
Producteur :

Préfecture de la Drôme
8
1984 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).

Date

1984

Cote

2731 W 33
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1984 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
Producteur :

Préfecture de la Drôme
9
1980 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).

Date

1980

Cote

2731 W 29
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1980 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
Producteur :

Préfecture de la Drôme
10
1979 : n°1 (8 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).

Date

1979

Cote

2731 W 28
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1979 : n°1 (8 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
Producteur :

Préfecture de la Drôme
11
1996 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).

Date

1996

Cote

2731 W 47
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1996 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).
Producteur :

Préfecture de la Drôme
12
1985: n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).

Date

1985

Cote

2731 W 34
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1985: n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
Producteur :

Préfecture de la Drôme
13
2002 : août à décembre.

Date

2002

Cote

2731 W 59
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 2002 : août à décembre.
Producteur :

Préfecture de la Drôme
14
1978 : n°1 (3 janvier) au n°12 (8 décembre), table des matières (n°13).

Date

1978

Cote

2731 W 27
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1978 : n°1 (3 janvier) au n°12 (8 décembre), table...
Producteur :

Préfecture de la Drôme
15
2002 : janvier à juillet.

Date

2002

Cote

2731 W 58
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 2002 : janvier à juillet.
Producteur :

Préfecture de la Drôme
16
1981 : n°1 (12 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).

Date

1981

Cote

2731 W 30
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1981 : n°1 (12 janvier) au n°12 (10 décembre), table...
Producteur :

Préfecture de la Drôme
17
1994 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre).

Date

1994

Cote

2731 W 43
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1994 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre).
Producteur :

Préfecture de la Drôme
18
1992 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre).

Date

1992

Cote

2731 W 41
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1992 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre).
Producteur :

Préfecture de la Drôme
19
1991 : n°1 (10 janvier) au n°11 (10 décembre).

Date

1991

Cote

2731 W 40
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1991 : n°1 (10 janvier) au n°11 (10 décembre).
Producteur :

Préfecture de la Drôme
20
1989 : n°1 (10 janvier) au n°12 (11 décembre).

Date

1989

Cote

2731 W 38
- Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...
- Recueil des actes administratifs.
- 1989 : n°1 (10 janvier) au n°12 (11 décembre).
Producteur :

Préfecture de la Drôme

Résultats de la recherche

1982 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

1990 : n°1 (10 janvier) au n°8 (10 décembre).

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

1993 : n°1 (11 janvier) au n°12 (10 décembre).

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

1977 : n°1 (6 janvier) au n°12 (8 décembre), table des matières (n°13).

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

1998 : n°8 (août) au n°12 (décembre).

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

1999 : n°1 (janvier) au n°7 (juillet).

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

1983 : n°1 (10 janvier) au n°12 (12 décembre), table des matières (n°13).

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

1984 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

1980 : n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

1979 : n°1 (8 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

1996 : n°7 (juillet) au n°12 (décembre).

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

1985: n°1 (10 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

2002 : août à décembre.

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

1978 : n°1 (3 janvier) au n°12 (8 décembre), table des matières (n°13).

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

2002 : janvier à juillet.

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...

Producteur :

1981 : n°1 (12 janvier) au n°12 (10 décembre), table des matières (n°13).

Date

Cote

Contexte : 2731 W - Préfecture de la Drôme, Recueil des actes...